Conseil municipal : séances novembre 2013

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 19 et mercredi 20 novembre 2013 à 17 h et 20 h 30, et lundi 25 novembre 2013 à 17 h et 20 h 30 (les séances du 25 novembre 2013 seront consacrées au traitement des propositions des conseillères et des conseillers municipaux), salle du Grand Conseil, Hôtel de Ville

Extrait de l’ordre du jour
 Le président : Pascal RUBELI

Rapports des commissions

 PA-109 A Commission de l’aménagement et de l’environnement sur le projet d’arrêté « Plan localisé d’utilisation du sol appliqué au quartier des Délices ».
Rapport de : M^me Maria Vittoria Romano. Troisième débat (à reporter jusqu’à nouvel avis)