Conseil municipal : séances septembre 2012

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  • par Paolo

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le lundi 3 septembre 2012, à 17h et 20h30, mardi 11 et 12 septembre 2012, à 17h et 20h30, salle du Grand Conseil, Hôtel de Ville

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le lundi 3 septembre 2012, à 17h et 20h30, mardi 11 et 12 septembre 2012, à 17h et 20h30, salle du Grand Conseil, Hôtel de Ville

 Extrait de l’ordre du jour
 Le président : Jean-Charles RIELLE

 Urgences non traitées

 PR-935 A Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 9 novembre 2011 en vue de l’ouverture de trois crédits destinés à des travaux d’amélioration de l’éclairage public, pour un montant total de 526 000 francs, soit :
 un crédit de 124 700 francs destiné à construire de nouvelles installations d’éclairage public dans le quartier de Vieusseux, sur le tronçon de route reliant la route des Franchises à la Cité Vieusseux, situé sur la parcelle N° 3911 de la commune de Genève, Petit-Saconnex, propriété de la Ville de Genève,
 un crédit de 124 700 francs destiné à compléter l’éclairage existant au parc Geisendorf, situé sur les parcelles Nos 814, 2901 et 2147 de la commune de Genève, section Petit-Saconnex, propriété de la Ville de Genève,
 un crédit de 276 600 francs destiné à remplacer l’installation vétuste de l’éclairage des parcs Mon-Repos, Perle-du-Lac et Barton, située sur les parcelles Nos 5409, 244, 243 et 242 de la commune de Genève, section Petit-Saconnex.
Rapport de : M. Alain de Kalbermatten

 Propositions du Conseil administratif

 PR-985 Proposition du Conseil administratif du 31 juillet 2012 en vue de l’ouverture d’un crédit complémentaire au crédit de 7 130 600 francs, déduction faite de la participation de l’Etat de 3 662 000 francs, voté le 12 octobre 2011 (PR-906), d’un montant total brut de 968 000 francs dont à déduire 400 000 francs de participation de l’Etat de Genève et 300 000 francs de participation de la Fondation pour la promotion de lieux pour la culture émergente, soit un montant net de 268 000 francs, destiné à couvrir les frais de libération des locaux situés dans les bâtiments sis rue du Stand 20, 20A et 22 occupés actuellement par le Moulin à Danses, permettant ainsi de procéder à leur démolition en vue de la réalisation de l’écoquartier Jonction, montant complémentaire destiné aux travaux nécessaires au relogement du Moulin à Danses dans le bâtiment 23 de la ZIC de Châtelaine situé à l’avenue de Châtelaine 43C, parcelle 3121, feuille N° 48, sur la commune de Genève/Petit-Saconnex.

 PR-977 Proposition du Conseil administratif du 20 juin 2012 en vue de l’ouverture d’un crédit de 1 962 000 francs (droits d’enregistrement et émoluments au Registre foncier, frais de notaire compris) destiné à l’acquisition de la parcelle N° 2319, feuille 33 de la commune de Genève, section Petit-Saconnex, d’une surface de 1188 m2, sise avenue Soret 23, propriété de Mme Christiane Cosette Taverney.

 Rapports des commissions

 PR-925 A Proposition du Conseil administratif du 22 septembre 2011 en vue de l’ouverture d’un crédit de 1 867 000 francs (frais de notaire compris) destiné à l’acquisition du capital-actions de la Société immobilière Rue de Saint-Jean 45 SA, soit la parcelle N° 1274, feuille 38 de la commune de Genève, section Petit-Saconnex, sise rue de Saint-Jean 45, d’une surface de 500 m2. Rapport de : Mme Marie-Pierre Theubet

 PR-926 A Proposition du Conseil administratif du 22 septembre 2011 en vue de l’ouverture d’un crédit de 400 000 francs destiné à l’étude de la transformation et rénovation de l’immeuble existant, sis rue de Saint-Jean 45, en vue de la création d’une maison d’hébergement d’urgence. Rapport de : Mme Marie-Pierre Theubet

 P-273 A Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée : « Pour des ralentisseurs aux avenues Soret et Ernest-Pictet et à la rue Châtelain ». Rapport de  : Mme Sandrine Burger

 PR-941 A Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 14 décembre 2011 en vue de l’ouverture d’un crédit de 797 000 francs destiné aux études pour la construction d’un restaurant scolaire, de locaux parascolaires, de locaux à destination des habitants et de locaux pour les jardiniers du Service des espaces verts, situés rue Lamartine 16 bis, sur les parcelles Nos 2902, 1542, 2901, 3194, 2147, feuille 31 du cadastre de la commune de Genève, section Petit-Saconnex. Rapport de  : M. Guy Dossan

 P-278 A Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée : « Rénovons le pavillon Cayla pour en faire un pavillon cycliste grâce aux chantiers jeunes ». Rapport de  : Mme Martine Sumi

 P-276 A Commission des pétitions sur la pétition : « Pour l’autorisation de l’accès à la promenade De-Warens aux chiens tenus en laisse ». Rapport de  : M Jean-François Caruso

 Réponses du Conseil administratif

 QE-368 Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 22 janvier 2012 de MM. Mathias Buschbeck, Grégoire Carasso, Julien Cart, Sylvain Thévoz, Michel Chevrolet, Christian Zaugg, Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Marie-Pierre Theubet, Sarah Klopmann, Sandrine Burger et Marie Chappuis, intitulée : « Aménagements cyclables à l’avenue d’Aïre : le mauvais exemple à suivre ? »