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Par : OR

Publié : 3 février 2009

Pétition 198-A : "Pour de l’ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants"

Où en est-on en février 2009 ? Quelques nouvelles sur les aménagements de la couverture des voies à St-Jean.

Séance du conseil municipal du 20-21 janvier 2009

P-198 A

Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée : « Pour de l’ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants ». Rapport de : Mme Silvia Machado. Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA. (Mémo 40, 21.01.2009)

Voir le rapport et le PV du Conseil municipal - à télécharger ci-dessous.

Documents joints

P-198 A : rapport de la commission des pétitions du municipal, PDF, 571.9 ko
PV de la séance du conseil municipal du 20-21 janvier 2009, PDF, 52.9 ko
Texte de la pétition, PDF, 45.7 ko

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