Conseil municipal : séance fin juin 2013

  • , actualisé le
  • par Paolo

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour les lundi 24 et mardi 25 juin 2013 à 17 h et 20 h 30, salle du Grand Conseil, Hôtel de Ville

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour les lundi 24 et mardi 25 juin 2013 à 17 h et 20 h 30, salle du Grand Conseil, Hôtel de Ville

Extrait de l’ordre du jour
 Le président : Pascal RUBELI (nouveau)

 Rapports des commissions

 PR-1018 A Commission de l’aménagement et de l’environnement sur la proposition du Conseil administratif sur demande du Département de l’urbanisme, en vue de l’adoption d’un projet de résolution approuvant le plan directeur de quartier No 29816 intitulé « Concorde ».
Rapport de : Mme Sarah Klopmann

 PA-109 A Commission de l’aménagement et de l’environnement sur le projet d’arrêté « Plan localisé d’utilisation du sol appliqué au quartier des Délices ».
Rapport de : Mme Maria Vittoria Romano

 P-289 A Commission des pétitions sur la pétition : « Pour le maintien d’une ludothèque dans le quartier Jardins du Rhône/Ouches/Concorde ».
Rapport de : M. Pierre Gauthier

 Réponses du Conseil administratif

 R-170 A la résolution de MM. Eric Bertinat, Michel Amaudruz, Thomas Bläsi, Christo Ivanov, Jacques Pagan, Pascal Rubeli et Olivier Tauxe : « Sort des artisans et PME suite à la vente de l’usine Hispano-Suiza »