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Conseil municipal : séance fin septembre 2013

  • , actualisé le
  • par Paolo

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 17 et mercredi 18 septembre 2013 à 17 h et 20 h 30 et lundi 23 septembre 2013 à 17 h et 20 h 30 (les séances du 23 seront consacrées au traitement des comptes et des rapports), salle du Grand Conseil, Hôtel de Ville

Extrait de l’ordre du jour
 Le président : Pascal RUBELI

Rapports des commissions

 PA-109 A Commission de l’aménagement et de l’environnement sur le projet d’arrêté « Plan localisé d’utilisation du sol appliqué au quartier des Délices ». Rapport de : Mme Maria Vittoria Romano. Troisième débat (à reporter jusqu’à nouvel avis)

 P-289 A Commission des pétitions sur la pétition : « Pour le maintien d’une ludothèque dans le quartier Jardins du Rhône/Ouches/Concorde ». Rapport de : M. Pierre Gauthier

 P-302 A Commission des pétitions sur la pétition « Pour un bowl dans le futur parc Hentsch ». Rapport de : M. Pierre Gauthier

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