Conseil municipal : séance juin 2013

  • , actualisé le
  • par Paolo

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 4 et mercredi 5 juin 2013 à 17 h et 20 h 30, salle du Grand Conseil, Hôtel de Ville

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 4 et mercredi 5 juin 2013 à 17 h et 20 h 30, salle du Grand Conseil, Hôtel de Ville

Extrait de l’ordre du jour
 Le président : Jean-Charles RIELLE

Rapports des commissions

 PA-109 A Commission de l’aménage­ment et de l’environnement sur le projet d’arrêté « Plan localisé d’utilisation du sol appliqué au quartier des Délices ».
Rapport de : Mme Maria Vittoria Romano. Troisième débat (à reporter jusqu’à nouvel avis.)

 P-289 A Commission des pétitions sur la pétition : « Pour le maintien d’une ludothèque dans le quartier Jardins du Rhône/Ouches/Concorde ». Rapport de : M. Pierre Gauthier