Ville de Vernier : Conseil municipal - séance juin 2018

  • , actualisé le
  • par Paolo

Le Conseil municipal est convoqué en séance du mardi 19 juin 2018 à 20h30 à la mairie de Vernier, Rue du Village 9 à Vernier-Village.

Ville de Vernier - Conseil municipal

Extrait de l’ordre du jour

  • 07 Projets de délibérations du Conseil administratif
    • b) Octroi d’un droit de superficie, par la Ville de Vernier en faveur de la CODHA, sur la parcelle 2315 de Vernier, propriété de la Ville de Vernier, et cession de droits à bâtir - Jean-Simonet/Croissant (DA 327 - 18.06)
  • Publication complète sur le site officielle de la FAO